REGLEMENT INTERIEUR

DE L’ECOLE MATERNELLE LE CORDOUAN 2019 - 2020

Le règlement intérieur des écoles maternelles et élémentaires publiques de Seine-Saint-Denis tient compte des dispositions du règlement type départementale.

Il est approuvé ou modifié chaque année par le conseil d’école. Il est affiché dans l’école et remis aux parents d’élèves pour approbation et pour signature. Le directeur s’assure que chaque parent en a pris connaissance.

1.      Dispositions communes

Tous les parents exercent légalement l’autorité parentale (sauf décision judiciaire contraire) sur la personne de l’enfant et sont également responsables. L’éducation nationale doit entretenir avec ces deux parents des relations de même nature et doit leur faire parvenir les mêmes informations.

Le maire délivre le certificat d’inscription. Ce document indique, lorsque la commune dispose de plusieurs écoles publiques, celle que l’enfant doit fréquenter. L’inscription est enregistrée par le directeur de l’école.

Le directeur prononce l’admission.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine est exigé. Ce certificat indique la dernière classe fréquentée. Le carnet de suivi doit accompagner l’élève dans les différentes écoles fréquentées (article D321-10 du code de l’éducation).

Tout changement de situation de famille devra être signalé à la directrice de l’école et à l’enseignante. Tout changement d’adresse ou de téléphone doit être immédiatement signalé par écrit.

Dans le cas où l’un des parents serait déchu de son autorité parentale, il appartient aux parents de fournir la copie du jugement fixant l’exercice de l’autorité parentale et la résidence habituelle de l’enfant.

2.      Admission à l’école maternelle

Article D113-1 du code de l’éducation Les enfants qui ont atteint l’âge de deux ans au jour de la rentrée scolaire peuvent être admis dans les écoles et les classes maternelles dans la limite des places disponibles. Ils y sont scolarisés jusqu’à la rentrée scolaire de l’année civile au cours de laquelle ils atteignent l’âge de six ans, âge de la scolarité obligatoire.

 L’admission de ces élèves doit être compatible avec la vie collective en milieu scolaire.

 Lorsqu’un enfant de six ans est maintenu exceptionnellement une année supplémentaire à l’école maternelle après avis de la commission compétente, il est alors soumis aux mêmes obligations que les enfants de son âge.

 La circulaire 2012-202 du 18 décembre 2012 encadre la scolarisation des enfants de moins de trois ans.

3.      Les élèves à besoins particuliers

3.1. Scolarisation des élèves en difficulté

Les actions conduites au sein de la classe ont notamment pour objectif de prévenir et de réduire les difficultés que les élèves peuvent rencontrer.

Les aides spécialisées peuvent intervenir à tout moment de la scolarité à l’école primaire. Elles permettent de remédier à des difficultés résistant aux aides apportées par le maître. Elles visent également à prévenir leur apparition ou leur persistance chez des élèves dont certaines difficultés ont été repérées.

3.2. Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés

Une attention particulière est portée sur ces élèves pour qu’ils acquièrent tous les outils de la langue française.

3.3.Scolarisation des élèves en situation de handicap

L’admission des enfants handicapés, à l’école maternelle, est favorisée en application à la loi n°2005-102 du 11 février 2005.

Tout enfant présentant un handicap doit être inscrit dans l’école la plus proche de son domicile. Celle-ci constitue son école de référence quand il est scolarisé dans un autre établissement. Le parcours de formation de l’élève s’effectue en priorité en milieu scolaire ordinaire. Les modalités de déroulement de sa scolarité sont précisées dans son projet personnalisé de scolarisation qui définit les conditions de la scolarité, les actions pédagogiques, psychologiques, éducatives, sociales, médicales et paramédicales mises en œuvre.

Des enseignants référents et des conseillers à la scolarisation participent aux côtés des équipes pédagogiques à l’évaluation des besoins des élèves handicapés et contribuent, en réunissant l’équipe de suivi de la scolarité, à la mise en œuvre et à l’ajustement du projet personnalisé de scolarisation. Dans la situation où les responsables légaux n’accepteraient pas d’engager une saisine de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH), le délai de quatre mois prévu par l’article D351-8 du code de l’éducation court à compter de l’information des familles les invitant à cette démarche avant que le directeur académique n’informe la MDPH.

3.4.Scolarisation des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période ou accidentés.

Tout enfant atteint de maladie chronique, d’intolérance ou d’allergie alimentaire (à l’exclusion des maladies aigues) nécessitant des dispositions de scolarité particulières doit pouvoir fréquenter l’école. Il est admis à l’école maternelle, après avis du médecin scolaire dans les conditions précisées par la circulaire n°2003-93 du 11 juin 2003. Un projet d’accueil individualisé (PAI) sera établi.

1.       A l’école maternelle

L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une fréquentation assidue, dès la rentrée scolaire et quel que soit l’âge de l’enfant. Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre d’appel, tenu par l’enseignante. En cas d’absence de leur enfant, les parents doivent faire connaître dans les plus brefs délais les motifs au directeur et à l’enseignante. S’il s’agit d’une absence prévisible, cette information doit être donnée préalablement. Les parents doivent fournir un justificatif de l’absence de leur enfant.

La  loi pour l’école de la confiance prévoit la mise en œuvre de l’instruction obligatoire à 3 ans à partir de la rentrée scolaire 2019  et le contrôle  de l’assiduité sur l’ensemble  du temps scolaire qui en découle. Il convient d’informer les familles des enfants concernés et les directeurs d’école de la possibilité exceptionnelle d’aménagement du temps scolaire des heures de classe de l’après-midi.

Un enfant de PS qui ne fréquente pas l’école l’après-midi sans dérogation est absent et doit être noté comme absent sur le cahier d’appel, un relevé de l’absentéisme précis est nécessaire, il engage la responsabilité du maître de la classe et du directeur. Il relève des dispositions de non- fréquentation scolaire.

2.       Organisation du temps scolaire

L’enseignement est dispensé dans le cadre d’une semaine de neuf demi-journées, incluant le mercredi matin et correspondant à 24 heures d’enseignement hebdomadaire.

Les horaires de l’école :

·         Matin : de 8H30 à 11H30

·         Après-midi : de 13H30 à 16H30

Les apprentissages ont lieu le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi.

Les portes de l’école sont ouvertes à 8H20 et à 13H20, pour un temps d’accueil de 10 minutes, seulement. Tous les élèves sont accueillis dans la classe. L’enfant doit être accompagné jusqu’à la porte de la classe. A 11h30 et à 16h30, les enfants sont remis à l’un des parents et aux personnes autorisées sous réserve de présentation d’une pièce d’identité. Si personne ne se présente, les enfants seront sous la responsabilité du centre de loisirs à partir de 11h40 et de 16h40. Ouverture des portes pour les PS qui reviennent à 15h.

3.      Les activités pédagogiques complémentaires

Les activités pédagogiques complémentaires (APC) viennent s’ajouter aux 24 heures d’enseignement hebdomadaires, à raison de 36 heures annuelles. Elles sont organisées et assurées par les enseignantes et se déroulent en groupes restreints.

Il peut s’agir d’une aide aux élèves rencontrant des difficultés dans le cadre des apprentissages, d’un accompagnement du travail des élèves ou d’une activité prévue par le projet d’école.

Le projet des APC précise l’organisation hebdomadaire des activités, leur répartition annuelle et leur contenu.

1.       Principe constitutionnel de laïcité

La vie scolaire est régie par la circulaire n°2009-068 du 20 mai 2009, rappelant que l’école est un lieu où s’affirme l’égale dignité de tous les êtres humains. La communauté éducative doit faire preuve de la plus grande vigilance et de la plus grande fermeté à l’égard de toutes formes de racismes, d’antisémitisme, d’homophobie et de sexisme.

Tout propos, tout comportement qui réduit l’autre à une appartenance religieuse ou ethnique, à une orientation sexuelle, à une apparence physique, appelle une réponse qui, selon les cas, relève des champs pédagogique, disciplinaire, pénal ou de plusieurs d’entre eux. L’école refuse toutes formes de discrimination et interdit tout harcèlement discriminatoire portant atteinte à la dignité de la personne. Il en va de même pour les propos injurieux ou diffamatoires.

L’enseignante s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de ses parents, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même les élèves, comme leurs parents ou les personnes s’exprimant en leur nom, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porteraient atteinte à l’honneur de tout agent du service public ou de l’institution en tant que telle.

Selon l’article L141-5-1 du code de l’éducation, dans les écoles, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Si un comportement ou une attitude, à l’encontre de ce principe, venait à se produire, une procédure disciplinaire précédée d’un dialogue avec l’élève et ses représentants légaux serait mise en place.

Les enseignantes et tous agents de service public de l’éducation, quels que soient leur fonction et leur statut, sont soumis à un strict devoir de neutralité qui leur interdit le port de tout signe d’appartenance religieuse, même discret. Ils doivent s’abstenir de toute attitude qui pourrait être interprétée comme une marque d’adhésion ou au contraire comme une critique à l’égard d’une croyance particulière.

Cette neutralité s’exerce à l’intérieur et à l’occasion de toutes les activités placées sous la responsabilité de l’école, y compris, celles se déroulant en dehors de l’enceinte de l’établissement pour les enseignantes et les agents de service de l’Education. Toutefois, il faut noter que cette loi ne concerne pas les parents d’élèves qui peuvent ainsi encadrer une sortie scolaire (loi n°2004-228 du 15 mars 2004).

Les convictions religieuses ne donnent pas le droit à s’opposer à un enseignement et à l’obligation d’assiduité. S’il est autorisé de s’absenter pour les grandes fêtes religieuses, les absences répétées ou systématiques sont interdites. Enfin les consignes d’hygiène et de sécurité ne sauraient non plus être aménagées pour ce motif.

2.       Attitudes et comportements scolaires

Tout châtiment corporel est strictement interdit et illégal. Un enfant, momentanément difficile pourra être isolé pendant un temps très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance.

Quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative (article D321-16 du code de l’éducation), à laquelle participeront le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées. L’IEN en est informé. Les parents peuvent être accompagnés par la personne de leur choix. A ce titre, les parents d’élèves élus sont disponibles. .

La circulaire n°2003-091 du 5 juin 2003 rappelle que toute personne peut s’opposer à la reproduction de son image et que toute prise de vue nécessite l’autorisation du titulaire de l’autorité parentale pour les mineurs.

Les parents accompagnateurs s’engagent à ne pas diffuser de photos ou de vidéos prises pendant les sorties scolaires.

1.       Utilisation des locaux

L’ensemble des locaux est confié à la directrice, responsable de la sécurité des personnes et des biens.

Un registre de santé et de sécurité au travail est instauré dans chaque école. Il est accessible aux enseignants et aux usagers, qui ont la responsabilité d’y inscrire toutes les observations et les suggestions qu’ils jugent opportun de formuler dans les domaines de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail.

2.       Hygiène et santé des élèves

Le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont, en outre, encouragés par leur enseignante à la pratique de l’ordre et de l’hygiène. Dans les classes, le personnel spécialisé de statut territorial est notamment chargé de l’assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants. Dans le cas d’un élève négligé ou porteur de parasite, la directrice demandera à la famille de prendre les dispositions qu’imposent les exigences de la vie en collectivité. Les enseignantes et les agents spécialisés de statut territorial ne sont pas autorisés à donner des médicaments aux élèves sauf dans le cadre d’un projet d’accueil individualisé (PAI, circulaire n°2003_135 du 08 septembre 2003, BOEN n°34 du 18 septembre 2003).

Il est demandé aux parents de fournir un change à son enfant et de rapporter au plus vite le linge prêté par l’école.

3.       Sécurité

La directrice est responsable de la sécurité des personnes et des biens selon la circulaire n°91-124 du 6 juin 1991. Ainsi différents outils de cadrage et différents exercices sont exigés :

·         Un registre de santé et de sécurité au travail est tenu.

·         Des exercices de sécurité incendie ont lieu trois fois dans l’année.

·         Il est mis en place un plan particulier de mise en sureté (PPMS). Des exercices ont lieu deux fois par an.

·         Il a été rédigé un document unique d’évaluation des risques (DUER) de l’école.

Un élève ne peut quitter l’école, pendant le temps scolaire, qu’accompagné d’une personne accréditée, sur demande écrite de ses parents. Pour un élève suivant régulièrement des soins ou des séances de rééducation pendant le temps scolaire, il sera demandé un justificatif de l’un des professionnels de santé, précisant les jours et les heures pendant lesquels l’élève devra s’absenter.

En cas de maladie, de malaise ou d’accident, les parents sont prévenus soit de la nécessité de venir chercher l’enfant soit de la nécessité de le transporter à l’hôpital.

4.       Assurance scolaire

L’assurance scolaire est vivement recommandée pour la participation des activités scolaires obligatoires pour couvrir à la fois les dommages dont l’enfant serait l’auteur (assurance de responsabilité civile) ainsi que les dommages qu’il pourrait subir (assurance individuelle-accidents corporels).

5.      Dispositions particulières

Les objets de valeur doivent être conservés à la maison (bijoux, argent, etc.). Tout objet dangereux est rigoureusement interdit (objets pointus, coupants, flacons aérosols, allumettes, briquet, etc.). Les écharpes et les foulards ne sont pas autorisés.

L’école s’interdit toute pratique commerciale, tout concours à une démarche commerciale, toute vente intérieure ou extérieure hors cadre coopératif, au même titre qu’elle s’interdit toute activité à caractère publicitaire. Seules peuvent être organisées par l’école les collectes autorisées au niveau national par le ministre de l’éducation. Les souscriptions, tombolas et concours peuvent être autorisés par l’Inspectrice de l’éducation nationale, sur proposition du directeur et avis du conseil d’école. Les fonds collectés dans le cadre des coopératives scolaires ne peuvent être gérés que par des associations habilitées au plan national telles que l’OCCE.

1.      Dispositions générales

La surveillance des élèves durant les heures d’activité scolaire est continue et leur sécurité est constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la configuration des locaux, du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

2.       Accueils et récréations

L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. La directrice arrête l’organisation de l’accueil et de la surveillance des élèves, après avis du conseil des maîtres.

Dans la cour de récréation, la surveillance s’effectue de manière effective et vigilante.

La sortie des élèves s’effectue sous la surveillance des enseignantes. Cette surveillance s’effectue jusqu’au transfert de responsabilité de l’un des responsables, chargé de venir chercher l’enfant ou d’un des services de mairie, à la fin du temps scolaire. Toute personne venant chercher un enfant est soit les parents ayant autorités parentales soit une personne nommément désignée par eux et par écrit. Celle-ci devra présenter une pièce d’identité. En cas d’impossibilité, il conviendra de se référer aux dispositions départementales de protection de l’enfance.

3.      Intervenants durant le temps scolaire

Les ATSEM, les auxiliaires de vie scolaire, les intervenants extérieurs (animateurs, moniteurs, parents d’élèves, etc.) sont des personnes qui peuvent intervenir durant le temps scolaire. Certaines formes d’organisation pédagogique nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes, rendant impossible une surveillance unique. Dans ces conditions, l’enseignante reste responsable du projet pédagogique et de sa mise en œuvre.

La directrice réunit les parents de l’école dans les premiers jours suivant la rentrée et autant que de besoin, selon les dispositions des circulaires n°2006-137 du 25 août 2006 relative au rôle et à la place des parents dans l’école et n°2013-142 du 15 octobre 2013 relative aux relations école  parents..

Les parents sont informés des progrès dans tous les domaines d’apprentissage et du comportement de leur enfant, grâce à la rencontre des enseignantes programmés deux fois dans l’année et sur prise de rendez-vous.

Des espaces d’affichage à l’extérieur et à l’intérieur de l’école informent les parents du menu de la semaine, des horaires de l’école ainsi que des évènements concernant la vie de l’école. Des espaces d’affichage pédagogique sont réservés à l’entrée de chaque classe afin que les parents soient informés quotidiennement.

La tâche de l’enseignant trouve sa pleine réussite grâce à la confiance que lui accordent les parents. Un dialogue réel, constructif entre les familles et les professeurs permet une meilleure connaissance de l’enfant et contribue, au mieux, à l’épanouissement de sa personne, tant à l’école que dans son cadre familial. Il est donc préférable de vous adresser, dans un premier temps, à l’enseignant de votre enfant, puis à la directrice en cas de nécessité. Les enseignants reçoivent les parents sur rendez-vous. Ces rencontres ne peuvent, en aucun cas, avoir lieu aux heures de classe ni au moment précis des entrées et des sorties des élèves. En définitif, les familles s’engagent à être solidaires des décisions prises par l’équipe pédagogique pour garantir une cohérence éducative.

Ce règlement d’intérieur de l’école maternelle Le Cordouan est établi par le conseil d’école en conformité avec les dispositions du règlement départemental.

Il est approuvé lors de la première réunion du conseil d’école. Il sera approuvé ou modifié, lors de la prochaine année scolaire 2019-2020, à l’occasion de la première réunion du conseil d’école.

Un exemplaire est transmis à Madame l’Inspectrice de l’éducation nationale qui peut saisir le directeur académique en cas de non-conformité.

Monsieur et Madame ______________________________________________ , parents de _________________________________

Déclarent avoir pris connaissance du règlement intérieur et en accepter les dispositions.

A Saint-Denis le _____________________________                                 Si